MENTIONS LÉGALES
Edition du site
Le site artiguide.fr est édité par la société SAY COM SARL au capital de 3 000€, dont le siège social est 78 avenue François Mitterrand - 85 340 Olonne-sur-Mer, France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LA ROCHE-SUR-YON sous le numéro 502 671 761 - Code APE 7311Z. Adresse de contact : contact@artiguide.fr
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Yann Sévellec.
Hébergement du site
Le site www.artiguide.fr est hébergé par la société XADIA SARL, au capital de 7500 €, dont les bureaux se situent 16 impasse Gaston Chavatte - 85 000 la Roche-sur-Yon, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Bordeaux sous le numéro 447 616 624 RCS BORDEAUX. L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
Déclaration CNIL
Le site artiguide.fr est déclaré à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (déclaration numéro: 1779277 v 0).
Les informations enregistrées sont réservées à l'usage du service concerné, notamment la mise en relation entre particuliers et prestataires dans le domaine des services à la personne. La personne physique ou morale remplissant un formulaire de demande de devis pourra ainsi ainsi voir ses coordonnées transmises à des intervenants du service à domicile et ce afin de se voir proposer plusieurs devis répondant à son besoin.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s'adressant au service client. Toute personne peut également, pour des motifs légitimes, s'opposer au traitement des données la concernant.